Les mentions légales


Informations Légales : Destockage-Habitat

Publication :

Le site Internet destockage-habitat.com est édité par la SAS Société d’@vantages dont le siège social est :

2 avenue du Gulf Stream
44380 Pornichet
France
Immatriculé au RCS de Saint Nazaire sous le n° : 519 732 820

Directeur de publication :

M. Lorcy

Réalisation & Conception :

Le site a été réalisé par la société d’@vantages, tous droits réservés ©.

Hébergement :

L’hébergement du site est réalisé chez OVH.
2 rue Kellerman 59100 Roubaix

Droits d’auteurs :

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, textes, présentation, pictogrammes, photos, l’organisation ,conception du site sans autorisation écrite préalable de Destockage Habitat.

Politique de confidentialité :

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), ainsi qu’à la loi de protection des données personnelles du 25 mai 2018, Le Site Internet est conforme aux législations françaises et européennes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles en vigueur et a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro « 1576002 »,

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  2. Utilisation des informations

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    Société d’@vantages
    2 avenue du Gulf Stream
    44380 Pornichet
    Ou par mail : [email protected]

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